Collection Colloques

Les sources du droit : Aspects contemporains

Colloque des 11 et 12 mai 2006

Devant la montée de la « globalisation » du droit, les concepts universels, parmi lesquels celui de « source de droit, méritent plus que jamais une attention particulière. La confrontation des sources de droit et de leurs différentes interprétations entre les systèmes  laïques, religieux et mixtes est en effet indispensable au dialogue entre cultures et systèmes juridiques. Cette confrontation s’est déroulée lors d’un colloque organisé à Beyrouth les 11 et 12 mai 2006 par le Centre d’études des droits du monde arabe de la Faculté de droit et des sciences politiques, Université Saint-Joseph et la Société de législation comparée. Une telle rencontre des droits orientaux et occidentaux, sur un sujet aussi majeur, n’avait encore jamais eu lieu.

Septembre 2007, I.S.B.N. 978-2-908199-57-4, 42

Juges et jugements : l’Europe plurielle l’élaboration de la décision de justice en droit comparé
Ce volume réunit les actes du Colloque organisé par l’Institut de droit comparé de Paris et l’Ecole nationale de la magistrature, les 5 et 6 mai 1997, sur trois thèmes : les éléments de fait réunis par le juge, la prise de décision par le juge, la rédaction de la décision de justice
1998, ISBN 2-908199-14-9, 12,20 €

L’équité ou les équités
Confrontation Occident – Monde arabe
Édité par le CREDOMA et la Société de législation comparée
Parmi les concepts universels, celui d’Equité, juridiquement utilisé depuis l’Antiquité, suscite toujours plusieurs questions. Tout d’abord, ce concept est-il univoque ou plurivoque? l’Equité est-elle la même ou, au contraire, diffère-t-elle selon les systèmes juridiques qui la reçoivent. L’Equité ou les Equités ? De même, quel est son (leur) rôle actuel dans l’édiction et dans l’application du droit ? C’est cette recherche comparative à la fois notionnelle et fonctionnelle
que se sont proposés de faire des juristes occidentaux et orientaux à l’occasion d’un colloque organisé à Paris les 3 et 4 octobre 2002.
Octobre 2004, ISBN 2-908199-31-9, 35 €

Égalité des sexes : la discrimination positive en question
Une analyse comparative (France, Japon, Union européenne et États- Unis)
Sous la direction de Miyoko Tsujimura et Danièle Lochak
Le présent ouvrage rassemble les interventions faits à l’occasion de la conférence organisée le 16 septembre 2005 par le Gender Law and Policy Center de l’Universitéde Tohoku (Japon) et la Société de législation comparée, auxquelles viennent s’adjoindre de nouvelles contributions.
La question multiformes de l’égalité des sexes est ici posée à partir d’une réflexion comparative portant plus spécifiquement sur les mesures si contreversées de « discrimination positives ».
Avril 2006, ISBN 2-908199-47-5, 35 €

L’efficacité des mesures de lutte contre la contrefaçon : étude comparée
Colloque du 9 décembre 2005
Colloque organisé par la Société de législation comparée et l’Institut international du droit l'expression et d’inspiration française - section française, le 9 décembre 2005 au Grand auditorium de la Maison du Barreau de Paris.
Août 2006, ISBN : 2-908199-49-1, 152 pages, 35 €

Les recours collectifs : étude comparée
Les États-Unis inventent la « class action » (1966). Quelques décennies plus tard, plusieurs pays ont introduit ou envisagent d’introduire des procédures comparables. Hésitations, contradictions et limitations ponctuent la réflexion. La France s’interroge et une commission inter-ministérielle a été chargée de mesurer l’opportunité d’une telle action. L’examen comparé des expériences et des projets a été présenté à l’occasion d’un colloque organisé le 27 janvier 2006 à la Chambre de commerce et d’industrie de Paris pour en peser les enjeux et les méthodes.
Septembre 2006, ISBN : 2-908199-51-3, 145 pages, 35 €