Société de Législation Comparée

 

 

RIDC

 

Collection Centre Français de Droit Comparé (CFDC)

Présentation :

Le CFDC regroupe des organismes oeuvrant dans le domaine du droit comparé. Chaque année, il décerne un prix de thèse et de mémoire et organise un colloque international sur un sujet d'actualité publié dans cette collection.

Parutions :

Volume 1 : L’entreprise et le droit comparé
Cet ouvrage réunit les différentes interventions présentées lors du colloque annuel du Centre français de droit comparé, organisé en collaboration avec l'Association française des juristes d'entreprise et le Centre de recherche du droit des affaires (CREDA) de la C.C.I. de Paris, sur "L'entreprise et le droit comparé", qui s'est tenu le 25 novembre 1994, ainsi que les débats qui ont suivi.
1995, ISBN 2-908199-06-8, 30,50 €

Volume 2 : Le droit comparé aujourd’hui et demain
Cet ouvrage regroupe les interventions présentées lors du colloque du Centre français de droit comparé qui s'est tenu le 1er décembre 1995 au Conseil d'Etat. Autour des thèmes de la formation en droit comparé et de l'information en droit comparé, des juristes, praticiens et universitaires, français et étrangers, échangent leur réflexions sur le présent et l'avenir du droit comparé.
1996, ISBN 2-908199-08-4, 12,20 €

Volume 3 : Actualités de la propriété dans les pays d’Europe centrale et orientale et en Chine
Réunissant des universitaires, des membres de grandes entreprises et de cabinets d’avocats, tant français qu’étrangers, cette réunion organisée le 6 décembre 1996, a permis de présenter l’évolution récente du concept de propriété dans les pays d’Europe centrale et orientale et en Chine.
1998, ISBN 2-908199-09-2, 12,20 €

Volume 4 : La présomption d’innocence en droit comparé
Actes du Colloque organisé par le Centre français de droit comparé et le ministère de la Justice le 16 janvier 1998. Ce thème, abordé sous deux aspects: La présomption d’innocence et la procédure pénale, le rôle des médias face à la présomption d’innocence, est traité par des magistrats, universitaires et journalistes.
1998, ISBN 2-908199-12-2, 12,20 €

Volume 5 : L’Europe des moyens de paiement à l’heure de l’euro et de l’internet
Corollaire du marché unique et de l’euro, le nouveau droit européen des moyens de paiement doit, à la fois, intégrer des systèmes nationaux disparates et fournir un cadre clair et équilibré aux nouveaux moyens de paiement de l’économie numérisée. L’Europe de ce début de millénaire accomplit un progrès au moins aussi décisif que le passage du métal au papier.
2000, ISBN 2-908199-17-3, 24,40 €

Volume 6 : Les médiateurs en France et à l’étranger
On a beaucoup disserté sur les médiations mais peu parlé des médiateurs et encore moins discuté avec eux. Qui sont-ils ? Que pensent-ils, en France, à l’étranger ? Faut-il à terme légiférer de part le monde ? Les experts, français et étrangers, se sont proposés de faire le point sur les évolutions en cours. ce volume contient les interventions présentées lors de la journée d’étude au Centre français du commerce extérieur le 17 novembre 2000.
2001, ISBN 2-908199-18-01, 14,50 €

Volume 7 : L’actualité du droit chinois des affaires
Cet ouvrage présente les actes du colloque du Centre français de droit comparé organisé à Paris le 14 novembre 2003. Le fil conducteur du colloque est celui du développement de la sécurité juridique et des évolutions récentes depuis l’entrée de la Chine dans l’OMC. Régimes des changes, sociétés à capitaux étrangers, fiscalité, protection des marques, importation des technologies, règlement des conflits sont quelques uns des thèmes abordés.
Juillet 2004, ISBN 2-908199-32-7, 25 €

Volume 8 : Les arbitres internationaux
Cet ouvrage, issu du colloque du Centre français de droit comparé du 4 février 2005, présente une analyse de ces différentes questions sur les arbitres internationaux par des spécialistes venant d’horizons différents.
Décembre 2005, ISBN 2-908199-41-6, 25 €

Volume 9 : La lutte internationale contre le blanchiment et le financement du terrorisme

Cet ouvrage est issu du colloque organisé par le Centre Français de Droit Comparé le 1er décembre 2006 qui a été consacré à l’analyse des principaux aspects de la stratégie de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme par des administrateurs du GAFI, de la Commission européenne, de TRACFIN, des magistrats, professeurs de droit, ainsi que des professionnels du droit et du chiffre d’Europe et des États-Unis.

Juin 2007, ISBN : 978-2-908199-55-0, prix : 35 euros.