Société de Législation Comparée

 

 

RIDC

 

Collection Travaux de l'Association Henri Capitant

Présentation :

Cette collection fait suite aux journées scientifiques organisées par l’Association Henri Capitant. L' Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, fondée en 1935 à Paris, a pour but d’une part d'établir des relations personnelles régulières entre les juristes convaincus de la haute valeur de la culture juridique française, quelle que soit leur nationalité et d’autre part d'organiser des congrès périodiques dans lesquels seront étudiées des questions de droit de nature à mettre en relief les méthodes juridiques françaises et d'en faire apparaître la haute portée.

Cadre commun de référence, la contribution de l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française et de la Société de législation comparée (présentation des travaux) (publications)

Parutions :

La discrimination
Journées franco-belges. Tome LI/2001
Cet ouvrage regroupe les rapports présentés lors des Journées franco-belges organisées par l’Association Henri Capitant (28 mai au 1er juin 2001, Bruges-Paris) sur le thème des discriminations. Ce thème est étudié dans quatre domaines : la discrimination dans la vie des affaires, dans la vie du travail, dans la vie privée, et dans la vie publique.
Juillet 2004, ISBN 2-908199-34-3, 48 €

Les minorités
Journées franco-mexicaines. Tome LII/2002
Du 20 au 24 mai 2002, l'Association Henri Capitant a tenu ses journées annuelles au Mexique, successivement à Mexico, Puebla et Oaxaca. thème de ces Journées fut : Les minorités. Il fut étudié sous quatre rubriques : Les minorités en droit des affaires, les minorités en droit civil, les minorités en droit international public; les minorités en droit public interne. Le lecteur trouvera dans les pages qui suivent les rapports qui, relatant les droits de quinze pays, furent présentés et discutés.
Juillet 2004, ISBN 2-908199-32-7, 48 €

Le droit de tradition civiliste en question
À propos des Rapports Doing Bussiness de la Banque Mondiale
Vol. 1

Des deux grandes familles juridiques que constituent d’une part la culture juridique romanogermanique ou latine, dite encore de civil law ou de tradition civiliste et, d’autre part, la
culture juridique dite de common law, les Rapports Doing business de 2004 et 2005 de la Banque mondiale louent la seconde, tandis que la première estcritiqué voire dénigrée. Il appartenait à l’Association Henri Capitant, non pas seulement de répliquer à l’ «attaque» mais aussi, allant au-délà, de livrer une réflexion encore largement inédite sur les mérites de la tradition juridique civiliste.
Mars 2006, ISBN 2-908199-46-7, 25 €

La propriété
Journées franco-vietnamiennes. Tome LIII/2003
De puissantes raisons justifiaient l’organisation de Journées au Vietnam : non seulement l’ancienneté et l’étroitesse des liens qui unissent ce pays à la France, et ses juristes aux juristes français ; mais aussi l’intérêt que le Vietnam porte au droit romaniste en général et au droit français en particulier, à leurs valeurs et à leurs méthodes, à l’heure où il est engagé dans la refonte de l’ensemble de son droit.
Le thème de ces Journées était d’une vive actualité pour le Vietnam, qui, doté d’un régime socialiste, s’ouvre à l’économie de marché. Il fut étudié sous quatre rubriques : Les nouveaux biens ; La propriété des sols ; Les nouvelles fonctions de la propriété ; Les garanties de la propriété.
ISBN 2-908199-45-9, 48 €

Le droit de tradition civiliste en question
À propos des Rapports Doing Bussiness de la Banque Mondiale
Vol. 2

Contributions des Groupes autres que le Groupe français de l’Association Henri Capitant.
Ce livre constitue le second volume de l’ouvrage par lequel l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française entend répliquer aux Rapports annuels de la Banque mondiale Doing business in 2004, 2005, 2006…, dans lesquels la culture juridique romaniste, et française en particulier, est vivement critiquée.
Le premier volume contenait l a réflexion du Groupe français de l’Association . Le second rassemble les contributions des autres Groupes , qui ont bien voulu faire part, en toute liberté et au vu de leur propre expérience, de leur sentiment sur ces Rapports Doing Business . Le nombre et la richesse de ces réactions attestent de l'attachement de si nombreux juristes de tous horizons au pluralisme des cultures juridiques et aux valeurs de la culture juridique romaniste.
Décembre 2006, ISBN : 2-908199-52-1, 161 pages, 25 €